Les services de contr\u00f4le de l’Administration des douanes et imp\u00f4ts indirects ont r\u00e9cup\u00e9r\u00e9 730 millions de dirhams, soit 73 milliards de centimes, aupr\u00e8s de plusieurs dizaines d’importateurs. Ce r\u00e9sultat a \u00e9t\u00e9 obtenu gr\u00e2ce \u00e0 des outils d’intelligence artificielle et d’analyse de donn\u00e9es, selon une enqu\u00eate de Hespress publi\u00e9e dimanche.<\/p>\n
Ces montants correspondent \u00e0 des droits et taxes suppl\u00e9mentaires r\u00e9clam\u00e9s apr\u00e8s la r\u00e9vision des valeurs d\u00e9clar\u00e9es de marchandises import\u00e9es. Les op\u00e9rateurs concern\u00e9s exercent principalement \u00e0 Casablanca, Tanger et Agadir. Les v\u00e9rifications ont mis au jour des \u00e9carts entre les prix figurant dans les d\u00e9clarations douani\u00e8res et les donn\u00e9es commerciales disponibles sur des importations comparables.<\/p>\n
Les contr\u00f4leurs se sont appuy\u00e9s sur des syst\u00e8mes informatiques avanc\u00e9s capables de traiter de grands volumes de donn\u00e9es : factures commerciales, d\u00e9clarations en douane et origines d’approvisionnement, d’apr\u00e8s les \u00e9l\u00e9ments rapport\u00e9s par Hespress. Ces outils ont fait ressortir des indices de minoration de la valeur de certaines marchandises, avec des r\u00e9percussions sur le calcul des sommes dues au Tr\u00e9sor.<\/p>\n
L’approche repose sur l’historique des importations et la comparaison des prix d\u00e9clar\u00e9s sur diff\u00e9rentes p\u00e9riodes, ainsi que sur l’examen des \u00e9carts entre importateurs traitant des cat\u00e9gories de produits proches. Elle a permis de rep\u00e9rer des variations inhabituelles de prix, de quantit\u00e9s et de fournisseurs.<\/p>\n
Le recours \u00e0 ces outils a acc\u00e9l\u00e9r\u00e9 la s\u00e9lection des dossiers \u00e0 contr\u00f4ler, en orientant les v\u00e9rifications vers les d\u00e9clarations pr\u00e9sentant un niveau de risque \u00e9lev\u00e9, plut\u00f4t que vers l’examen s\u00e9par\u00e9 d’un grand nombre de documents selon les m\u00e9thodes classiques.<\/p>\n
Les contr\u00f4les ont vis\u00e9 les dossiers dont les d\u00e9clarations s’\u00e9cartaient nettement de transactions similaires, notamment en mati\u00e8re de nature des produits, de prix d’achat, de quantit\u00e9s et de pays d’origine. Les agents ont examin\u00e9 les factures originales, les documents d’exp\u00e9dition, les justificatifs de paiement et les virements bancaires, afin de v\u00e9rifier la concordance entre les valeurs d\u00e9clar\u00e9es et les prix r\u00e9ellement pay\u00e9s aux fournisseurs \u00e9trangers.<\/p>\n
Les v\u00e9rifications ont \u00e9galement port\u00e9 sur des soup\u00e7ons de collusion entre importateurs et exportateurs \u00e9trangers concernant la facturation et la manipulation des valeurs d\u00e9clar\u00e9es de tonnes de marchandises, selon la m\u00eame enqu\u00eate de Hespress.<\/p>\n
Les \u00e9carts de prix relev\u00e9s ne constituaient pas \u00e0 eux seuls une preuve de fraude douani\u00e8re. Les prix \u00e0 l’importation d\u00e9pendent des conditions contractuelles, des quantit\u00e9s achet\u00e9es, de la qualit\u00e9, des co\u00fbts de transport et d’assurance ainsi que des relations commerciales entre fournisseurs et importateurs. Ils ont servi d’indicateurs pr\u00e9liminaires avant toute d\u00e9cision de r\u00e9\u00e9valuation.<\/p>\n
Les importateurs concern\u00e9s ont \u00e9t\u00e9 invit\u00e9s \u00e0 fournir des explications compl\u00e9mentaires sur leurs prix et leurs conditions de transaction, dans le cadre de contr\u00f4les post\u00e9rieurs au d\u00e9douanement qui n’ont pas frein\u00e9 la circulation des marchandises aux ports et postes frontaliers. Une distinction est maintenue entre les dossiers ayant donn\u00e9 lieu \u00e0 des r\u00e9gularisations financi\u00e8res et ceux qui font encore l’objet d’investigations.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"
La douane marocaine a r\u00e9cup\u00e9r\u00e9 730 millions de DH aupr\u00e8s d’importateurs gr\u00e2ce \u00e0 l’analyse de donn\u00e9es, selon une enqu\u00eate de Hespress.<\/p>\n","protected":false},"author":9,"featured_media":8913,"comment_status":"open","ping_status":"open","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"footnotes":""},"categories":[5],"tags":[6317,5794],"class_list":["post-8914","post","type-post","status-publish","format-standard","has-post-thumbnail","hentry","category-economie","tag-abraz-al-anawin","tag-customs-indirect-taxes-administration"],"aioseo_notices":[],"aioseo_head":"\n\t\t\n\t\n\t\n\t\n\t\n\t\t\n\t\t\n\t\t\n\t\t\n\t\t\n\t\t\n\t\t\n\t\t\n\t\t\n\t\t\n\t\t\n\t\t\n\t\t\n\t\t\n\t\t\n\t\t\n\t\t\n\t\t\n\t\t